YTOCOL
Présentation de la marque YTOCOL
Déposée le 30 janvier 1990 par la société étrangère XELLA DEUTSCHLAND GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YTOCOL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YTOCOL est expirée depuis le 30 janvier 2020.
XELLA DEUTSCHLAND GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 12 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286313 - Publication au BOPI 1999-10-12
Inscription le 6 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°296457 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 29 février 2000 - Demande de relevé de déchéance n°296211 - Publication au BOPI 2000-02-29
Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164175 - Publication au BOPI 2000-02-04
Inscription le 29 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°515862 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-29
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429611 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29